propriété intellectuelle - numérique - médias - image - Paris
A propos
Une Expertise Reconnue – Des Clients Prestigieux
Composé d’une équipe d’avocats spécialisés, solidaire et réactive, le Cabinet partage son activité entre le conseil et le traitement judiciaire des dossiers.
Notre cœur de métier est la propriété littéraire et artistique dans ses différentes composantes (cinéma, télévision, musique, édition, médias, presse, nouvelles technologies et nouveau contenus, design, art industriel…).
Nous avons également acquis une compétence dans les activités « supports » de la propriété intellectuelle et artistique: droits des marques, droit de la concurrence, droit de l’Union européenne, droit des sociétés et droit social…
Le Cabinet entretient des relations de confiance, souvent amicales, avec d’autres confrères et collabore avec eux, sous sa responsabilité, si le traitement d’un dossier suppose la mise en œuvre d’une expertise qui n’est pas assurée en interne.
Fort de son expérience judiciaire, le Cabinet a tissé un réseau de correspondants sur l’ensemble du territoire national, qui permet de mettre en œuvre les procédures dans des conditions de confiance privilégiées.
Lorsque vous nous confiez vos intérêts, nous prenons en charge la totalité de votre problématique juridique et déterminons en concertation avec vous la stratégie la plus pertinente qu’il s’agisse d’élaborer des contrats spécifiques, de mener des négociations ou encore de vous représenter en justice.
Maître Olivier Châtel
Avocat à la Cour – Associé
Après avoir été enseignant (assistant des Universités, HEC), a collaboré dans des cabinets d’avocats aux Conseils (droit bancaire, droit des transports) et des cabinets internationaux (droit des affaires, travaux publics, médias et communication).
Il s’est ensuite spécialisée dans le domaine de la propriété littéraire et artistique qu’il pratique depuis plus de trente ans.
Langues : Français, anglais
Maître Carole Bluzat
Avocat à la Cour – Associé
Titulaires d’un DESS de droit des affaires spécialisé en fusions acquisitions et restructurations d’entreprise, elle a complété sa formation par différents stages au sein de cabinets spécialisés en propriété intellectuelle et artistique avant de rejoindre le Cabinet au sein duquel elle pratique cette spécialité depuis plus de douze ans.
Son activité est principalement contentieuse.
Langues : Français, anglais
Domaines d’interventions
Numérique
Le Cabinet est évidemment impliqué dans l’ingénierie juridique concernant les nouvelles technologies et formes d’expression artistique.
Qu’il s’agisse de la création de sites internet complexes (front et back office, clearing de droits, protection du nom de domaine…), des nouveaux supports et médias et plus généralement des programmes, contenus multimédia (jeux vidéos, contenus dédiés à certains supports, contenus interactifs …) et du traitement de données, le Cabinet a été sollicité de longue date et accompagne cette évolution majeure.
Les problématiques de la protection des contenus et des données, de la licéité des réseaux d’échanges ainsi que de leurs supports et de la copie privée sont au cœur d’une réflexion continue.
Cinéma
Le Cabinet bénéficie d’une expertise reconnue en la matière qu’il s’agisse du processus de production des œuvres audiovisuelles (financement, accords de co-production, contrats avec les ayants droit…) ou de leur exploitation (contrats de distribution, édition vidéo, merchandising…). Nous agissons également en justice dans l’intérêt des personnes concernées.
Dans ce domaine très technique mais aussi fortement personnalisé, une bonne connaissance des usages professionnels et des principaux circuits de décision constitue un atout que le Cabinet met au service de ses clients.
Design
Le Cabinet bénéficie d’une expertise reconnue en la matière qu’il s’agisse du processus de production des œuvres audiovisuelles (financement, accords de co-production, contrats avec les ayants droit…) ou de leur exploitation (contrats de distribution, édition vidéo, merchandising…). Nous agissons également en justice dans l’intérêt des personnes concernées.
Dans ce domaine très technique mais aussi fortement personnalisé, une bonne connaissance des usages professionnels et des principaux circuits de décision constitue un atout que le Cabinet met au service de ses clients.
Musique
La création de la musique et/ou son exploitation (contrats d’enregistrement, accords de licence et de distribution, accords éditoriaux, contrats de management, utilisation à des fins publicitaires, intégration dans des sites etc…) sont des domaines d’intervention privilégiés du Cabinet. Nous sommes présents pour conseiller, négocier ou plaider, qu’il s’agisse de droits d’auteur ou de droits voisins, dans un environnement de gestion individuelle ou collective des droits.
Une veille juridique et judiciaire attentive est naturellement assurée en la matière.
Presse - édition
Les procès de presse ont, à juste titre, la réputation d’être remplis de pièges procéduraux. Le Cabinet mène régulièrement des procédures en demande comme en défense et exerce une veille judiciaire en la matière.
Bien entendu, les autres aspects du droit de la presse et de ses déclinaisons (droit à l’image, vie privée, droit de réponse, présomption d’innocence, statuts des journalistes…) constituent des domaines particulièrement suivis.
Au-delà de cette activité essentiellement judiciaire, le Cabinet intervient fréquemment de manière préventive afin d’analyser les projets qui lui sont soumis pour évaluer avec ses clients et tenter de prévenir les difficultés majeures auxquelles les auteurs, éditeurs ou directeurs de publication se trouvent confrontés (legal advice).
Spectacle
Les nouveaux médias n’ont pas détruit le goût du public pour l’expression artistique vivante.
L’expertise du Cabinet lui permet d’intervenir aux différents stades de la mise en place des spectacles vivants qu’il s’agisse de théâtre, de comédies musicales ou d’autres créations scéniques (acquisition des droits, montage des productions et propositions de solutions, perception des droits…).
réseau vialex
Le Cabinet C. B. AVOCATS est membre du Réseau Vialex, réseau pluridisciplinaire dédié au numérique, à la culture et à l’industrie. Il est destiné à regrouper professionnels du droit, techniciens, experts, français et étrangers, pour un accompagnement diversifié (conseil, contentieux, formation) répondant à l’ensemble des besoins des acteurs de ces secteurs.
